Les autorisations de BMP
Toutes les autorisations du BMP (et par extension de tous les studbooks reconnus) sont déterminés et établis par la loi.
Le BMP est reconnu comme le studbook d'origine du Cheval Miniature Belge. Cela signifie que le BMP est autorisé à enregistrer le pedigree des Chevaux Miniatures Belges.
Le règlement européen sur l'élevage impose à chaque studbook de définir une zone géographique dans laquelle le studbook peut exercer ses activités. Pour le BMP, cette zone est limitée à la Belgique (Région flamande, Région de Bruxelles-Capitale et Région wallonne), aux Pays-Bas et à la France. Cela signifie que le BMP ne peut exercer des "activités" que sur ce territoire, par exemple : émettre des passeports et des certificats de saillie, .... C'est donc le pays où se trouve le cheval qui détermine si le BMP est autorisé ou non, quel que soit le lieu de résidence du propriétaire du cheval!
Par exemple:
- pour un poulain né au Danemark, le BMP ne peut pas délivrer de passeport, même si les parents ont été approuvés par le BMP.
- pour un étalon résidant en Italie, aucun certificat de saillie ne peut être délivré, même si cet étalon est né en Belgique et approuvé à vie par le BMP.
- pour un étalon résidant en Allemagne, les certificats de saillie ne peuvent pas être délivrés, même si le propriétaire réside aux Pays-Bas.
Dans la zone géographique définie, le BMP a les compétences suivantes pour les chevaux miniatures (Belges):
Le BMP est reconnu comme le studbook d'origine du Cheval Miniature Belge. Cela signifie que le BMP est autorisé à enregistrer le pedigree des Chevaux Miniatures Belges.
Le règlement européen sur l'élevage impose à chaque studbook de définir une zone géographique dans laquelle le studbook peut exercer ses activités. Pour le BMP, cette zone est limitée à la Belgique (Région flamande, Région de Bruxelles-Capitale et Région wallonne), aux Pays-Bas et à la France. Cela signifie que le BMP ne peut exercer des "activités" que sur ce territoire, par exemple : émettre des passeports et des certificats de saillie, .... C'est donc le pays où se trouve le cheval qui détermine si le BMP est autorisé ou non, quel que soit le lieu de résidence du propriétaire du cheval!
Par exemple:
- pour un poulain né au Danemark, le BMP ne peut pas délivrer de passeport, même si les parents ont été approuvés par le BMP.
- pour un étalon résidant en Italie, aucun certificat de saillie ne peut être délivré, même si cet étalon est né en Belgique et approuvé à vie par le BMP.
- pour un étalon résidant en Allemagne, les certificats de saillie ne peuvent pas être délivrés, même si le propriétaire réside aux Pays-Bas.
Dans la zone géographique définie, le BMP a les compétences suivantes pour les chevaux miniatures (Belges):
- la délivrance de passeports (tant pour les poulains que pour les chevaux importés)
- délivrer le duplicata de passeports délivrés par le BMP
- la délivrance de certificats zootechniques pour les chevaux destinés à être inscrits dans un autre studbook
- inscrire des chevaux provenant d'autres studbooks dans les registres de la section principale et de la section auxiliaire (estampillage)
- la délivrance des licences de saillie et des certificats de saillie pour les étalons
- vérification de la pedigree/filiation par analyse de l'ADN