Délivrance d'un passeport BMP
Tout cheval se trouvant sur le territoire européen est tenu par la loi d'avoir un passeport conforme aux normes de l'UE.
Si un cheval (miniature) ne dispose pas encore d'un passeport UE-conforme, le BMP peut délivrer un passeport UE-conforme:
Attention: le BMP ne peut délivrer un passeport que si le cheval n'en possède pas encore. Si le cheval possède déjà un passeport et que vous souhaitez l'enregistrer auprès du BMP, vous ne pouvez pas demander un nouveau passeport, mais vous devez enregistrer le passeport existant auprès du BMP (voir procédure: enregistrement d'un passeport étranger).
Ci-dessous :
- un aperçu de la procédure à suivre pour obtenir un passeport UE-conforme
- un aperçu du coût d'un passeport
- un aperçu des conditions à remplir pour obtenir un passeport UE-conforme
Procédure de demande de passeport au BMP
1) L'éleveur ou le propriétaire déclare le cheval au BMP
Vous devez d'abord déclarer le cheval au BMP. Cela peut se faire par la procédure en ligne ou par l'ancienne procédure sur papier.
Déclaration en ligne
La déclaration en ligne d'un cheval n'est possible que via le lien "enregistrement du poulain" ci-dessous. Seul ce lien est valable pour déclarer un cheval au BMP ! Vous pouvez également déclarer un cheval via l'enregistrement en ligne des poulains du Horse-ID ou CBC, mais le BMP ne peut plus délivrer de passeport pour ces chevaux! Ces chevaux recevront automatiquement un Equipas sans pedigree.
Vous pouvez utiliser l'enregistrement en ligne des poulains pour enregistrer tous les chevaux auprès du BMP !
Malgré le nom de ce lien, vous pouvez donc parfaitement enregistrer un cheval adulte via ce lien. Les cases à remplir dépendent de la procédure que vous souhaitez suivre (voir ci-dessous: conditions de délivrance d'un passeport).
Si un cheval (miniature) ne dispose pas encore d'un passeport UE-conforme, le BMP peut délivrer un passeport UE-conforme:
Attention: le BMP ne peut délivrer un passeport que si le cheval n'en possède pas encore. Si le cheval possède déjà un passeport et que vous souhaitez l'enregistrer auprès du BMP, vous ne pouvez pas demander un nouveau passeport, mais vous devez enregistrer le passeport existant auprès du BMP (voir procédure: enregistrement d'un passeport étranger).
Ci-dessous :
- un aperçu de la procédure à suivre pour obtenir un passeport UE-conforme
- un aperçu du coût d'un passeport
- un aperçu des conditions à remplir pour obtenir un passeport UE-conforme
Procédure de demande de passeport au BMP
1) L'éleveur ou le propriétaire déclare le cheval au BMP
Vous devez d'abord déclarer le cheval au BMP. Cela peut se faire par la procédure en ligne ou par l'ancienne procédure sur papier.
Déclaration en ligne
La déclaration en ligne d'un cheval n'est possible que via le lien "enregistrement du poulain" ci-dessous. Seul ce lien est valable pour déclarer un cheval au BMP ! Vous pouvez également déclarer un cheval via l'enregistrement en ligne des poulains du Horse-ID ou CBC, mais le BMP ne peut plus délivrer de passeport pour ces chevaux! Ces chevaux recevront automatiquement un Equipas sans pedigree.
Vous pouvez utiliser l'enregistrement en ligne des poulains pour enregistrer tous les chevaux auprès du BMP !
Malgré le nom de ce lien, vous pouvez donc parfaitement enregistrer un cheval adulte via ce lien. Les cases à remplir dépendent de la procédure que vous souhaitez suivre (voir ci-dessous: conditions de délivrance d'un passeport).
Déclaration sur papier
Un poulain peut être déclaré en envoyant:
Un poulain peut être déclaré en envoyant:
- une déclaration de naissance (passeport sur la base du certificat de saillie - voir les conditions de délivrance d'un passeport). La déclaration de naissance fait partie du certificat de saillie! Une déclaration de naissance ne peut donc pas être demandée au BMP. Le propriétaire de la jument doit avoir reçu le certificat de saillie du propriétaire de l'étalon durant l'année de la saillie.
- une demande de contrôle des naissances (passeport sur la base d'une analyse ADN - voir conditions de délivrance du passeport)
- un formulaire de demande d'identification (passeport sur la base d'un certificat de filiation - voir conditions de délivrance d'un passeport)
bmp_demande_controle_adn_fr.pdf |
bmp_demande_identification_fr.pdf |
Après réception de la déclaration, le BMP vérifie si le cheval en question peut être enregistrer dans le studbook.
Si le cheval est éligible, le BMP enverra une facture pour la livraison du passeport.
2) Le BMP crée un dossier dans sa propre banque de données et transmet la demande à Horse-ID.
Après réception de la déclaration, le BMP créé un dossier dans la banque de données du studbook et transmet la demande à la banque de données centrale via Horse-ID. Une fois le cheval enregistré dans la banque de données centrale, vous recevrez une facture de Horse-ID pour l'enregistrement du cheval dans la banque de données.
Attention: à partir de ce moment, le BMP n'a plus aucune autorité sur le dossier, qui est entièrement pris en charge par Horse-ID
3) Approbation de la demande par Horse-ID
Après paiement de la facture de Horse-ID, Horse-ID approuvera la demande dans la banque de données centrale et un dossier d'identification sera délivré par Horse-ID (et donc pas par le BMP !) au vétérinaire/identificateur spécifié via l'application mobile. Le dossier d'identification papier envoyé précédemment au propriétaire du cheval n'existe plus et a été remplacé par une version électronique envoyée directement au vétérinaire/identificateur.
Attention: le dossier d'identification ne sera envoyé qu'après paiement de la facture de Horse-ID.
4) Visite du vétérinaire pour compléter l'identification
Une fois le dossier d'identification envoyé, le propriétaire du cheval prend contact avec son propre vétérinaire pour identifier le cheval. Le vétérinaire remet à Horse-ID le dossier d'identification complété du cheval (ne pas l'envoyer au studbook comme c'était le cas auparavant!)
Remarque : le propriétaire peut suivre l'état d'avancement du dossier via son propre compte sur Horse-ID.
5) Le dossier sera finalisé dans Horse-ID
Dès réception du dossier d'identification, Horse-ID déclare la demande comme étant définitive et transfère les données nécessaires au BMP. A partir de ce moment, le BMP reprend la demande de passeport de Horse-ID.
6) Le BMP créé le passeport
Le propriétaire doit fournir au BMP 3 photos du cheval (côté gauche complet, côté droit complet et tête vue de face). Il est préférable d'envoyer les photos au format JPEG ou JPG par e-mail à [email protected]. N'oubliez pas d'indiquer le nom du cheval dans votre courriel!
Attention: une de ces photos sera incluse dans le passeport. Veillez donc à la qualité de la ou des photos et à la manière dont le cheval est photographié. Après tout, le cheval gardera ce passeport pour le reste de sa vie.
Après avoir reçu les photos et le paiement, le BMP crée un passeport UE-conforme et le transmet à l'imprimeur qui l'imprime et l'envoie au studbook. Enfin, le studbook enverra le passeport au propriétaire du cheval.
Remarque: en suivant la procédure correcte, le cheval est en règle avec son microchip en Belgique (banque de données BCP) et son passeport. Vous ne devez pas entreprendre d'autres démarches (sauf si le cheval ne réside pas en Belgique).
Si le cheval est éligible, le BMP enverra une facture pour la livraison du passeport.
2) Le BMP crée un dossier dans sa propre banque de données et transmet la demande à Horse-ID.
Après réception de la déclaration, le BMP créé un dossier dans la banque de données du studbook et transmet la demande à la banque de données centrale via Horse-ID. Une fois le cheval enregistré dans la banque de données centrale, vous recevrez une facture de Horse-ID pour l'enregistrement du cheval dans la banque de données.
Attention: à partir de ce moment, le BMP n'a plus aucune autorité sur le dossier, qui est entièrement pris en charge par Horse-ID
3) Approbation de la demande par Horse-ID
Après paiement de la facture de Horse-ID, Horse-ID approuvera la demande dans la banque de données centrale et un dossier d'identification sera délivré par Horse-ID (et donc pas par le BMP !) au vétérinaire/identificateur spécifié via l'application mobile. Le dossier d'identification papier envoyé précédemment au propriétaire du cheval n'existe plus et a été remplacé par une version électronique envoyée directement au vétérinaire/identificateur.
Attention: le dossier d'identification ne sera envoyé qu'après paiement de la facture de Horse-ID.
4) Visite du vétérinaire pour compléter l'identification
Une fois le dossier d'identification envoyé, le propriétaire du cheval prend contact avec son propre vétérinaire pour identifier le cheval. Le vétérinaire remet à Horse-ID le dossier d'identification complété du cheval (ne pas l'envoyer au studbook comme c'était le cas auparavant!)
Remarque : le propriétaire peut suivre l'état d'avancement du dossier via son propre compte sur Horse-ID.
5) Le dossier sera finalisé dans Horse-ID
Dès réception du dossier d'identification, Horse-ID déclare la demande comme étant définitive et transfère les données nécessaires au BMP. A partir de ce moment, le BMP reprend la demande de passeport de Horse-ID.
6) Le BMP créé le passeport
Le propriétaire doit fournir au BMP 3 photos du cheval (côté gauche complet, côté droit complet et tête vue de face). Il est préférable d'envoyer les photos au format JPEG ou JPG par e-mail à [email protected]. N'oubliez pas d'indiquer le nom du cheval dans votre courriel!
Attention: une de ces photos sera incluse dans le passeport. Veillez donc à la qualité de la ou des photos et à la manière dont le cheval est photographié. Après tout, le cheval gardera ce passeport pour le reste de sa vie.
Après avoir reçu les photos et le paiement, le BMP crée un passeport UE-conforme et le transmet à l'imprimeur qui l'imprime et l'envoie au studbook. Enfin, le studbook enverra le passeport au propriétaire du cheval.
Remarque: en suivant la procédure correcte, le cheval est en règle avec son microchip en Belgique (banque de données BCP) et son passeport. Vous ne devez pas entreprendre d'autres démarches (sauf si le cheval ne réside pas en Belgique).
Coût de la délivrance d'un passeport
Pour identifier un cheval et obtenir un passeport, vous devez tenir compte d'un certain nombre de coûts:
1) Coût du passeport
Un passeport basé sur un certificat de saillie coûte 50 euros.
Un passeport basé sur une analyse ADN coûte 280 euros.
Un passeport basé sur un certificat de filiation coûte 80 euros.
Un passeport pour un cheval sans pedigree coûte 50 euros.
Attention: il s'agit des prix pour nos membres, les non-membres paient ces prix x3.
Vous recevrez une facture de BMP à ce sujet.
2) Frais d'enregistrement dans la banque de données centrale
Horse-ID facture différents frais en fonction de la méthode de déclaration:
3) Honoraires du vétérinaire
Les tarifs ci-dessus ne comprennent pas les frais facturés par le vétérinaire (placement d'une microchip, enregistrement ou contrôle de la description, travail administratif, etc.) Le vétérinaire est libre de fixer ses propres honoraires.
Pour identifier un cheval et obtenir un passeport, vous devez tenir compte d'un certain nombre de coûts:
1) Coût du passeport
Un passeport basé sur un certificat de saillie coûte 50 euros.
Un passeport basé sur une analyse ADN coûte 280 euros.
Un passeport basé sur un certificat de filiation coûte 80 euros.
Un passeport pour un cheval sans pedigree coûte 50 euros.
Attention: il s'agit des prix pour nos membres, les non-membres paient ces prix x3.
Vous recevrez une facture de BMP à ce sujet.
2) Frais d'enregistrement dans la banque de données centrale
Horse-ID facture différents frais en fonction de la méthode de déclaration:
- procédure numérique : 53,68 € TVA comprise
- Procédure papier : 75,56 € TVA comprise
3) Honoraires du vétérinaire
Les tarifs ci-dessus ne comprennent pas les frais facturés par le vétérinaire (placement d'une microchip, enregistrement ou contrôle de la description, travail administratif, etc.) Le vétérinaire est libre de fixer ses propres honoraires.
Conditions de délivrance du passeport
- le cheval doit résider sur le territoire où BMP est autorisé à exercer ses activités
- le cheval doit être enregistré dans la section principale ou auxiliaire du studbook
- les délais légaux doivent être respectés
1) Territoire où le BMP est autorisé à exercer ses activités
Le BMP est uniquement autorisé à délivrer des passeports:
- pour les chevaux nés et résidant en Belgique, aux Pays-Bas ou en France
- pour les chevaux importés en Belgique, aux Pays-Bas ou en France
Le règlement européen sur l'élevage impose à chaque studbook de définir une zone géographique dans laquelle le studbook peut exercer ses activités. Pour le BMP, cette zone est limitée à la Belgique, aux Pays-Bas et à la France. Le pays où réside le cheval détermine donc si le BMP est autorisé ou non.
Par exemple: pour un poulain né au Danemark ou en Allemagne, le BMP ne peut pas délivrer de passeport, même si le propriétaire réside aux Pays-Bas ou en France.
2) Enregistrement dans la section principale ou auxiliaire
Le BMP peut enregistrer un cheval dans la section principale du studbook et délivrer un passeport mentionnant son pedigree:
- si un certificat de saillie délivré par le BMP est disponible
- sur la base d'une détermination de la filiation basée sur une analyse ADN effectuée par le BMP
- si un certificat de filiation pour le cheval lui-même est disponible (par exemple AMHA, AMHR, ASPC, ....).
Si aucun des certificats susmentionnés n'est disponible, le cheval sera enregistré dans la section auxiliaire (le "studbook auxiliaire") et un passeport sera délivré sans référence généalogique.
A. Enregistrement d’un poulain sur la base d'un certificat de saillie BMP
Pour un étalon qui a été approuvé par le BMP et qui a obtenu une licence de saillie du BMP, il est possible de demander des certificats de saillie (illimités). Ces certificats de saillies doivent être demandés par le propriétaire de l'étalon au cours de l'année de la saillie et doivent être remis au propriétaire de la jument au moment de la saillie.
Le propriétaire de la jument doit déclarer le poulain au BMP dans les 5 jours suivant sa naissance.
Cette déclaration peut se faire en ligne ou par une déclaration sur papier.
N'oubliez pas d'indiquer le numéro du certificat de saillie si vous faites une déclaration en ligne!
Seuls les chevaux enregistrés dans le studbook de cette manière sont les chevaux dits BMP qui sont admis dans la série BMP lors des expertises.
B. Enregistrement d’un poulain sur la base de l'analyse ADN
Si un étalon n'a pas (encore) été approuvé par le BMP pour la reproduction et ne dispose donc pas d'une licence de saillie de BMP, ou si aucune demande de certificat de saillie n'a été faite (à temps), il est toujours possible de faire enregistrer un poulain de cet étalon dans le studbook en reprenant sa filiation sur la base d'une analyse ADN effectuée par le BMP.
Le propriétaire doit déclarer le poulain dans les cinq jours suivant sa naissance, soit par une déclaration en ligne, soit en envoyant une “demande de contrôle par l'ADN” au BMP (déclaration papier). Dans le cas d'une déclaration en ligne, il convient de mentionner en commentaire ce qui suit : "vérification de la filiation par ADN".
Attention: il s'agit d'une procédure exceptionnelle et donc assez coûteuse!
C. Enregistrement d'un cheval à l'aide d'un certificat de filiation
Si un certificat de filiation est disponible du cheval lui-même, celui-ci peut obtenir un passeport indiquant la filiation figurant sur le certificat. Le propriétaire doit déclarer le cheval soit par une déclaration en ligne, soit en remettant au BMP le document “demande d'identification d'un équidé” accompagné d'une copie du document d'enregistrement du cheval concerné (déclaration papier). Dans le cas d'une déclaration en ligne, il convient d'indiquer dans les commentaires la mention suivante "passeport par certificat".
Exemples de certificats de filiation sur la base desquels un passeport peut être délivré (liste non exhaustive):
AMHA, AMHR, Fallabella, ASPC, NSPPR, ASPIR, NSPS et tous les autres studbooks Shetland.
Attention: il doit s'agir d'un certificat de filiation du cheval lui-même, un certificat de saillie et/ou un certificat de filiation des deux parents ne sont pas suffisants.
3) Délais légaux pour identifier un cheval et délivrer un passeport
ATTENTION : si le passeport est délivré alors que le cheval a déjà atteint l'âge d'un an, la mention DUPLICATA sera automatiquement inscrite dans le passeport et le cheval sera exclu de la consommation.
- le cheval doit résider sur le territoire où BMP est autorisé à exercer ses activités
- le cheval doit être enregistré dans la section principale ou auxiliaire du studbook
- les délais légaux doivent être respectés
1) Territoire où le BMP est autorisé à exercer ses activités
Le BMP est uniquement autorisé à délivrer des passeports:
- pour les chevaux nés et résidant en Belgique, aux Pays-Bas ou en France
- pour les chevaux importés en Belgique, aux Pays-Bas ou en France
Le règlement européen sur l'élevage impose à chaque studbook de définir une zone géographique dans laquelle le studbook peut exercer ses activités. Pour le BMP, cette zone est limitée à la Belgique, aux Pays-Bas et à la France. Le pays où réside le cheval détermine donc si le BMP est autorisé ou non.
Par exemple: pour un poulain né au Danemark ou en Allemagne, le BMP ne peut pas délivrer de passeport, même si le propriétaire réside aux Pays-Bas ou en France.
2) Enregistrement dans la section principale ou auxiliaire
Le BMP peut enregistrer un cheval dans la section principale du studbook et délivrer un passeport mentionnant son pedigree:
- si un certificat de saillie délivré par le BMP est disponible
- sur la base d'une détermination de la filiation basée sur une analyse ADN effectuée par le BMP
- si un certificat de filiation pour le cheval lui-même est disponible (par exemple AMHA, AMHR, ASPC, ....).
Si aucun des certificats susmentionnés n'est disponible, le cheval sera enregistré dans la section auxiliaire (le "studbook auxiliaire") et un passeport sera délivré sans référence généalogique.
A. Enregistrement d’un poulain sur la base d'un certificat de saillie BMP
Pour un étalon qui a été approuvé par le BMP et qui a obtenu une licence de saillie du BMP, il est possible de demander des certificats de saillie (illimités). Ces certificats de saillies doivent être demandés par le propriétaire de l'étalon au cours de l'année de la saillie et doivent être remis au propriétaire de la jument au moment de la saillie.
Le propriétaire de la jument doit déclarer le poulain au BMP dans les 5 jours suivant sa naissance.
Cette déclaration peut se faire en ligne ou par une déclaration sur papier.
N'oubliez pas d'indiquer le numéro du certificat de saillie si vous faites une déclaration en ligne!
Seuls les chevaux enregistrés dans le studbook de cette manière sont les chevaux dits BMP qui sont admis dans la série BMP lors des expertises.
B. Enregistrement d’un poulain sur la base de l'analyse ADN
Si un étalon n'a pas (encore) été approuvé par le BMP pour la reproduction et ne dispose donc pas d'une licence de saillie de BMP, ou si aucune demande de certificat de saillie n'a été faite (à temps), il est toujours possible de faire enregistrer un poulain de cet étalon dans le studbook en reprenant sa filiation sur la base d'une analyse ADN effectuée par le BMP.
Le propriétaire doit déclarer le poulain dans les cinq jours suivant sa naissance, soit par une déclaration en ligne, soit en envoyant une “demande de contrôle par l'ADN” au BMP (déclaration papier). Dans le cas d'une déclaration en ligne, il convient de mentionner en commentaire ce qui suit : "vérification de la filiation par ADN".
Attention: il s'agit d'une procédure exceptionnelle et donc assez coûteuse!
C. Enregistrement d'un cheval à l'aide d'un certificat de filiation
Si un certificat de filiation est disponible du cheval lui-même, celui-ci peut obtenir un passeport indiquant la filiation figurant sur le certificat. Le propriétaire doit déclarer le cheval soit par une déclaration en ligne, soit en remettant au BMP le document “demande d'identification d'un équidé” accompagné d'une copie du document d'enregistrement du cheval concerné (déclaration papier). Dans le cas d'une déclaration en ligne, il convient d'indiquer dans les commentaires la mention suivante "passeport par certificat".
Exemples de certificats de filiation sur la base desquels un passeport peut être délivré (liste non exhaustive):
AMHA, AMHR, Fallabella, ASPC, NSPPR, ASPIR, NSPS et tous les autres studbooks Shetland.
Attention: il doit s'agir d'un certificat de filiation du cheval lui-même, un certificat de saillie et/ou un certificat de filiation des deux parents ne sont pas suffisants.
3) Délais légaux pour identifier un cheval et délivrer un passeport
- Si un cheval est enregistré sur la base d'un certificat de saillie (situation A ci-dessus) ou par analyse ADN (situation B ci-dessus), le poulain doit être déclaré dans les 6 mois suivant sa naissance. Le poulain doit être identifié dans l'année qui suit la naissance (c'est-à-dire dans les 12 mois suivant la date de naissance). Le passeport doit également être délivré au cours de cette période.
- Si un cheval est enregistré au moyen d'un certificat de filiation (situation C ci-dessus), le cheval doit être identifié dans les 30 jours suivant son arrivée.
ATTENTION : si le passeport est délivré alors que le cheval a déjà atteint l'âge d'un an, la mention DUPLICATA sera automatiquement inscrite dans le passeport et le cheval sera exclu de la consommation.