Enregistrement d'un passeport étranger (estampillage)
Lorsqu' un cheval est enregistré dans un autre studbook reconnu en Belgique ou dans un autre État membre de l'UE et qu'il possède donc déjà un passeport UE-conforme, le BMP peut enregistrer le cheval dans un registre de la section principale ou dans la section auxiliaire du studbook par la procédure “estampillage”. Le cheval garde son propre passeport (aucun nouveau passeport n'est délivré par BMP). L'estampillage se fait en apposant des marques dans le passeport original sur les pages prévues à cet effet et en délivrant un document indiquant le registre dans lequel le cheval a été enregistré.
Le pedigree du cheval sera inclus dans les registres du studbook du BMP tel qu'il est inclus dans le passeport original du cheval. Si aucun pedigree ne se trouve dans le passeport, il peut être prouvé par un certificat zootechnique (par exemple un document de l'AMHA ou de l'AMHR).
En cas d'incertitude sur la race des six ancêtres du cheval à enregistrer, celle-ci peut être prouvée par le propriétaire du cheval. La preuve est apportée au moyen du certificat zootechnique dans lequel la race est obligatoirement inscrite. Si une preuve suffisante ne peut être fournie, le cheval sera considéré par le BMP comme un cheval miniature de race croisée (classe 4) et sera enregistré dans le registre correspondant.
Le BMP accepte le passeport européen de toutes les races de chevaux (miniatures) et des studbooks de couleur tels que l'Appaloosa et le Palomino pour l'estampillage, à condition que le cheval réponde à toutes les conditions (notamment ne pas dépasser la hauteur maximale de 106cm au garrot à l'âge adulte).
Pour enregistrer un cheval auprès du BMP, il y a deux choses importantes:
1. Selon la loi, le cheval doit être enregistré auprès de CBC ou Horse-ID au nom du propriétaire. Cet enregistrement ne concerne que la puce! Cette démarche doit être effectuée par le (nouveau) propriétaire lui-même; le studbook ne peut pas le faire pour vous. La base de données du CBC (=base de données des numéros de puce) ne nous est pas accessible.
Sur le site de CBC ou de Horse-ID, vous trouverez toutes les informations ainsi que les formulaires nécessaires. Dès que le cheval est enregistré, vous recevez un certificat d'enregistrement dans la base de données.
2. Deuxièmement, il y a l'enregistrement auprès de BMP. Cet enregistrement ne concerne que le passeport!
Le document "demande d'enregistrement (estampillage)" doit être envoyé au secrétariat du BMP accompagné du passeport original, de la preuve d'enregistrement dans la base de données et de 3 photos (une photo du côté gauche complet, du côté droit complet et de la tête en vue de face). Il est préférable d'envoyer les photos en format JPEG ou JPG par email à [email protected]. N'oubliez pas d'indiquer le nom du cheval dans votre courriel!
Cet enregistrement au BMP n'est pas obligatoire, mais elle est recommandée!
En effet, si vous souhaitez participer à une expertise, le cheval doit être enregistré auprès du BMP.
Le cheval sera inscrit dans le registre correct du BMP au nom du propriétaire, après paiement du prix applicable pour l'estampillage.
Le pedigree du cheval sera inclus dans les registres du studbook du BMP tel qu'il est inclus dans le passeport original du cheval. Si aucun pedigree ne se trouve dans le passeport, il peut être prouvé par un certificat zootechnique (par exemple un document de l'AMHA ou de l'AMHR).
En cas d'incertitude sur la race des six ancêtres du cheval à enregistrer, celle-ci peut être prouvée par le propriétaire du cheval. La preuve est apportée au moyen du certificat zootechnique dans lequel la race est obligatoirement inscrite. Si une preuve suffisante ne peut être fournie, le cheval sera considéré par le BMP comme un cheval miniature de race croisée (classe 4) et sera enregistré dans le registre correspondant.
Le BMP accepte le passeport européen de toutes les races de chevaux (miniatures) et des studbooks de couleur tels que l'Appaloosa et le Palomino pour l'estampillage, à condition que le cheval réponde à toutes les conditions (notamment ne pas dépasser la hauteur maximale de 106cm au garrot à l'âge adulte).
Pour enregistrer un cheval auprès du BMP, il y a deux choses importantes:
1. Selon la loi, le cheval doit être enregistré auprès de CBC ou Horse-ID au nom du propriétaire. Cet enregistrement ne concerne que la puce! Cette démarche doit être effectuée par le (nouveau) propriétaire lui-même; le studbook ne peut pas le faire pour vous. La base de données du CBC (=base de données des numéros de puce) ne nous est pas accessible.
Sur le site de CBC ou de Horse-ID, vous trouverez toutes les informations ainsi que les formulaires nécessaires. Dès que le cheval est enregistré, vous recevez un certificat d'enregistrement dans la base de données.
2. Deuxièmement, il y a l'enregistrement auprès de BMP. Cet enregistrement ne concerne que le passeport!
Le document "demande d'enregistrement (estampillage)" doit être envoyé au secrétariat du BMP accompagné du passeport original, de la preuve d'enregistrement dans la base de données et de 3 photos (une photo du côté gauche complet, du côté droit complet et de la tête en vue de face). Il est préférable d'envoyer les photos en format JPEG ou JPG par email à [email protected]. N'oubliez pas d'indiquer le nom du cheval dans votre courriel!
Cet enregistrement au BMP n'est pas obligatoire, mais elle est recommandée!
En effet, si vous souhaitez participer à une expertise, le cheval doit être enregistré auprès du BMP.
Le cheval sera inscrit dans le registre correct du BMP au nom du propriétaire, après paiement du prix applicable pour l'estampillage.
bmp_estampillage_fr.pdf |