Changement de propriétaire
Si vous avez récemment acheté ou vendu un cheval, il est important que celui-ci soit enregistré au nom du nouveau propriétaire. Il y a deux choses importantes ici:
1. Selon la loi, le cheval doit être enregistré auprès du CBC ou de Horse-ID au nom du nouveau propriétaire (changement de détenteur). Cet enregistrement ne concerne que la puce présente! Cela doit être fait par le nouveau propriétaire lui-même, le studbook ne peut pas le faire pour vous. La base de données du CBC (= base de données des numéros de puce) ne nous est pas accessible. Sur le site de CBC ou de Horse-ID, vous trouverez toutes les informations ainsi que les formulaires nécessaires à cet effet.
C'est une obligation légale et c'est gratuit!
2. Deuxièmement, vous pouvez faire enregistrer votre cheval à votre nom auprès du BMP. Cet enregistrement ne concerne que le passeport! Pour un cheval qui possède un passeport de BMP ou un cheval déjà enregistré auprès du BMP (par estampillage), vous pouvez enregistrer le cheval à votre nom par un "transfert". Vous devez remplir le formulaire de demande "transfert" et l'envoyer au secrétariat avec le passeport original.
Ce changement n'est pas obligatoire, mais il est recommandé! En effet, si vous souhaitez plus tard élever avec le cheval ou participer à une expertise, le cheval doit être enregistré à votre nom.
1. Selon la loi, le cheval doit être enregistré auprès du CBC ou de Horse-ID au nom du nouveau propriétaire (changement de détenteur). Cet enregistrement ne concerne que la puce présente! Cela doit être fait par le nouveau propriétaire lui-même, le studbook ne peut pas le faire pour vous. La base de données du CBC (= base de données des numéros de puce) ne nous est pas accessible. Sur le site de CBC ou de Horse-ID, vous trouverez toutes les informations ainsi que les formulaires nécessaires à cet effet.
C'est une obligation légale et c'est gratuit!
2. Deuxièmement, vous pouvez faire enregistrer votre cheval à votre nom auprès du BMP. Cet enregistrement ne concerne que le passeport! Pour un cheval qui possède un passeport de BMP ou un cheval déjà enregistré auprès du BMP (par estampillage), vous pouvez enregistrer le cheval à votre nom par un "transfert". Vous devez remplir le formulaire de demande "transfert" et l'envoyer au secrétariat avec le passeport original.
Ce changement n'est pas obligatoire, mais il est recommandé! En effet, si vous souhaitez plus tard élever avec le cheval ou participer à une expertise, le cheval doit être enregistré à votre nom.
bmp_transfert_fr.pdf |