Délivrance d'un duplicata du passeport BMP
Tout cheval se trouvant sur le territoire européen est tenu par la loi d'avoir un passeport conforme aux normes de l'UE.
Si un cheval avait un passeport valide et UE-conforme délivré par le BMP et que ce passeport est perdu, le BMP peut délivrer un nouveau passeport (duplicata).
Attention: légalement, un cheval ne peut et ne doit avoir qu'un seul passeport. Il n'est donc pas possible de demander un nouveau passeport si le cheval possède encore son passeport original. En outre, le BMP ne peut délivrer un duplicata de passeport que si le passeport original a également été délivré par le BMP.
Par exemple: un cheval dispose déjà d'un passeport délivré par le NMPRS. Si vous voulez enregistrer le cheval auprès du BMP, vous ne pouvez pas demander un (nouveau) passeport BMP pour ce cheval. Vous pouvez toutefois enregistrer le cheval auprès du BMP par la procédure d' estampillage. Mais vous ne pouvez pas demander un nouveau passeport ou un passeport supplémentaire.
Procédure pour les chevaux résidant en Belgique
ATTENTION à partir du 01/04/2023 nouvelle procédure !
Le propriétaire ou le détenteur du cheval fait une demande officielle de duplicata via Horse-ID.
Horse-ID informe le secrétariat du studbook et le BMP envoie ensuite une confirmation à Horse-ID concernant la livraison du duplicata.
Condition: le cheval doit être enregistré dans Horse-ID! (Pour les chevaux séjournant à l'étranger, cette procédure ne s'applique pas et ils doivent suivre la procédure spéciale pour les chevaux séjournant à l'étranger).
Le propriétaire ou le détenteur doit également fournir au BMP 3 (nouvelles) photos du cheval en question (photo de tout le côté gauche, de tout le côté droit et de la tête vue de face). Il est préférable d'envoyer les photos au format JPEG ou JPG par e-mail à [email protected]. N'oubliez pas d'indiquer le nom du cheval dans votre courriel!
Attention: une de ces photos sera incluse dans le passeport. Veillez donc à la qualité de la ou des photos et à la manière dont le cheval est photographié. Après tout, c'est ce passeport qui accompagnera le cheval pendant toute sa vie.
Après avoir reçu la déclaration par Horse-ID, le studbook vérifie si le cheval en question est éligible pour la délivrance d'un duplicata. Si c'est le cas, le BMP enverra une facture pour la livraison du duplicata.
Après paiement de la facture, le BMP crée un nouveau passeport UE-conforme et le transmet à l'imprimeur qui l'imprime et l'envoie au studbook. Le studbook enverra le passeport au propriétaire du cheval.
Si un cheval avait un passeport valide et UE-conforme délivré par le BMP et que ce passeport est perdu, le BMP peut délivrer un nouveau passeport (duplicata).
Attention: légalement, un cheval ne peut et ne doit avoir qu'un seul passeport. Il n'est donc pas possible de demander un nouveau passeport si le cheval possède encore son passeport original. En outre, le BMP ne peut délivrer un duplicata de passeport que si le passeport original a également été délivré par le BMP.
Par exemple: un cheval dispose déjà d'un passeport délivré par le NMPRS. Si vous voulez enregistrer le cheval auprès du BMP, vous ne pouvez pas demander un (nouveau) passeport BMP pour ce cheval. Vous pouvez toutefois enregistrer le cheval auprès du BMP par la procédure d' estampillage. Mais vous ne pouvez pas demander un nouveau passeport ou un passeport supplémentaire.
Procédure pour les chevaux résidant en Belgique
ATTENTION à partir du 01/04/2023 nouvelle procédure !
Le propriétaire ou le détenteur du cheval fait une demande officielle de duplicata via Horse-ID.
Horse-ID informe le secrétariat du studbook et le BMP envoie ensuite une confirmation à Horse-ID concernant la livraison du duplicata.
Condition: le cheval doit être enregistré dans Horse-ID! (Pour les chevaux séjournant à l'étranger, cette procédure ne s'applique pas et ils doivent suivre la procédure spéciale pour les chevaux séjournant à l'étranger).
Le propriétaire ou le détenteur doit également fournir au BMP 3 (nouvelles) photos du cheval en question (photo de tout le côté gauche, de tout le côté droit et de la tête vue de face). Il est préférable d'envoyer les photos au format JPEG ou JPG par e-mail à [email protected]. N'oubliez pas d'indiquer le nom du cheval dans votre courriel!
Attention: une de ces photos sera incluse dans le passeport. Veillez donc à la qualité de la ou des photos et à la manière dont le cheval est photographié. Après tout, c'est ce passeport qui accompagnera le cheval pendant toute sa vie.
Après avoir reçu la déclaration par Horse-ID, le studbook vérifie si le cheval en question est éligible pour la délivrance d'un duplicata. Si c'est le cas, le BMP enverra une facture pour la livraison du duplicata.
Après paiement de la facture, le BMP crée un nouveau passeport UE-conforme et le transmet à l'imprimeur qui l'imprime et l'envoie au studbook. Le studbook enverra le passeport au propriétaire du cheval.
Procédure pour les chevaux résidant à l'étranger
Le propriétaire ou le détenteur doit remplir le document "duplicata de passeport" et le soumettre au BMP accompagné de 3 (nouvelles) photos du cheval concerné (photo du côté gauche complet, du côté droit complet et de la tête en vue de face). Il est préférable d'envoyer les photos en format JPEG ou JPG par e-mail à [email protected].
N'oubliez pas d'indiquer le nom du cheval dans votre courriel!
Attention: une de ces photos sera incluse dans le passeport. Veillez donc à la qualité de la ou des photos et à la manière dont le cheval est photographié. Après tout, c'est ce passeport qui accompagnera le cheval pendant toute sa vie.
Après réception de la déclaration, le studbook vérifie si le cheval en question est éligible pour la délivrance d'un duplicata. Si c'est le cas, le BMP enverra une facture pour la livraison du duplicata.
Après paiement de la facture, le BMP créera un nouveau passeport UE-conforme et le transmettra à l'imprimeur qui imprimera le passeport et l'enverra au studbook. Le studbook enverra le passeport au propriétaire du cheval.
Le propriétaire ou le détenteur doit remplir le document "duplicata de passeport" et le soumettre au BMP accompagné de 3 (nouvelles) photos du cheval concerné (photo du côté gauche complet, du côté droit complet et de la tête en vue de face). Il est préférable d'envoyer les photos en format JPEG ou JPG par e-mail à [email protected].
N'oubliez pas d'indiquer le nom du cheval dans votre courriel!
Attention: une de ces photos sera incluse dans le passeport. Veillez donc à la qualité de la ou des photos et à la manière dont le cheval est photographié. Après tout, c'est ce passeport qui accompagnera le cheval pendant toute sa vie.
Après réception de la déclaration, le studbook vérifie si le cheval en question est éligible pour la délivrance d'un duplicata. Si c'est le cas, le BMP enverra une facture pour la livraison du duplicata.
Après paiement de la facture, le BMP créera un nouveau passeport UE-conforme et le transmettra à l'imprimeur qui imprimera le passeport et l'enverra au studbook. Le studbook enverra le passeport au propriétaire du cheval.
bmp_duplicata_passeport_fr.pdf |