Le règlement d'ordre intérieur
Le BMP est une association officielle sans but lucratif reconnue par le Ministère des Classes moyennes et de l'Agriculture en 2001. Cette reconnaissance oblige l'association à se conformer à la législation belge sur les organisations sans but lucratif. Le règlement d'ordre intérieur reprend intégralement les définitions et les dispositions prévues par les statuts de l'association.
Le règlement d'ordre intérieur contient les dispositions qui régissent le fonctionnement interne de l'association du studbook.
Le règlement d'ordre intérieur est divisé en deux chapitres:
CHAPITRE I: Dispositions générales
CHAPITRE II: Règlementation de compétition
Vous pouvez télécharger une version complète de règlement d'ordre intérieur ci-dessous.
Le règlement d'ordre intérieur contient les dispositions qui régissent le fonctionnement interne de l'association du studbook.
Le règlement d'ordre intérieur est divisé en deux chapitres:
CHAPITRE I: Dispositions générales
CHAPITRE II: Règlementation de compétition
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règlement_d_ordre_interieur_2024.pdf |